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EU Emissions Trading System

Le Système Européen d’Echange de Quotas d’Emission (SCEQE ou EU ETS) est le plus grand système de plafonnement et d’échange au monde. Le SCEQE réglemente environ la moitié des émissions de CO2 de l’UE. Il comprend plus de 11 000 usines, des centrales électriques et d’autres installations dans 30 pays – les 27 États membres de l’UE plus l’Islande, la Norvège et le Liechtenstein. Les plafonnements pour 2020 sont fixés à 21% en dessous des émissions de 2005.

La première période d’échange ETS était de trois ans, de 2005 à 2007. La deuxième période d’échange est de cinq ans et coïncide avec la première période d’engagement de Kyoto de 2008 à 2012. La troisième période d’échange est de huit ans, à partir de 2013 jusqu’en 2020.

Les entités visées reçoivent des de quota d’émission par l’UE (EUA). Pour chaque allocation, ils peuvent émettre 1 tonne de CO2. Si leurs émissions de CO2 dépassent le nombre de quotas qu’ils ont, une usine peut acheter des quotas d’émission d’autres installations ou pays. Inversement, si une installation a bien réussit à réduire ses émissions de carbone, elle peut vendre ses quotas d’émission restants.

Les entités visées peuvent également utiliser les crédits MDP et MOC en respecter les quotas. Le SCEQE ne permet pas l’utilisation de crédits MDP provenant de projets de foresterie et a des exigences supplémentaires quant aux grands projets hydroélectriques de 20 MW. A partir de 2013, les crédits de HFC-23 et les projets utilisant de acide adipique seront interdits. En outre, les projets MDP qui n’ont pas été enregistrés à la fin de l’année 2012 doivent être situés dans un des pays les moins avancés afin de pouvoir vendre leurs crédits dans le SCEQE. Voir compensation dans l’UE.

Jusqu’à 50% des réductions à l’échelle de l’UE au cours de la période 2008-2020 peut être réalisée par achat de crédits MDP et MOC : environ 1,6 milliard de crédits. Le SCEQE est le plus gros acheteur de compensation à ce jour.

Dans la troisième phase de négociation, les quotas seront alloués de manière centralisée par une autorité de l’UE (par opposition aux plans nationaux d’allocation), une part considérable plus importante des quotas sont mis aux enchères (plus de 60%) plutôt que d’alloués librement, et autres gaz à effet de serre tels que l’oxyde nitreux et les hydrocarbures perfluorés ont été inclus. Les émissions des compagnies aériennes ont également été inclus dans le début de l’année 2012.

Trop de quota ont été alloués dans SCEQE au cours de la première et seconde période d’échange. Cela a conduit à un effondrement des prix à la fin des deux périodes d’échanges. À la fin de 2012, le SCEQE est compte environ 2 milliards de quotas en trop. Les options pour traiter ce problème sont de supprimer temporairement les allocations (back-loading), retirer définitivement les allocations ou de faire monter les plafonnements de réduction des émissions. L’action est clairement nécessaire si l’UE veut sauver son produit phare, à savoir la politique climatique. Mais la forte opposition de certains secteurs et certains États membres de l’UE ont entravé la politique convenable faite jusqu’à présent. On ne sait pas ce que l’avenir réserve au SCEQE.

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